Vous êtes ici

Analyses et synthèses

Les études transversales des risques sont des documents d’analyses ou commentaires d’enquêtes menées par le SG-ACPR sur les risques dans les secteurs de la banque et de l’assurance.

Publication Analyses et synthèses n°158 :
Rapport sur les données relatives à l’assurance de responsabilité civile médicale – Exercice 2022

L’article L. 4135-2 du code de la santé publique impose aux entreprises d’assurance couvrant en France les risques de responsabilité civile tels que mentionnés à l’article L. 1142-2 de ce même code (soit les risques de responsabilité civile médicale, «...

  • Publié le 25/03/2024
  • FR
  • PDF (4.23 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°157 :
Le marché de l’assurance-vie en 2023

À l’instar des autres placements financiers, le flux d’épargne en assurance-vie et épargne retraite s’est contracté en 2023 et l’assurance-vie, hors épargne retraite, a enregistré une collecte nette légèrement négative de -2,3 milliards d’euros, mais à...

  • Publié le 19/03/2024
  • FR
  • PDF (1.55 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°156 :
Loi Énergie Climat : les assureurs doivent poursuivre leurs progrès

Les organismes d’assurance vie et les organismes de retraite professionnelle supplémentaire ont dû publier, pour la deuxième fois en 2023 et au plus tard le 30 juin, un rapport présentant leur politique relative aux risques en matière de durabilité, en...

  • Publié le 22/01/2024
  • FR
  • PDF (3.52 Mo)